Urbanisme 2021

PLAN LOCAL D'URBANISME ACTUEL

Pour tout renseignement : urbanisme@saintjeandupin.fr

REGLEMENT PLU (de mars 2011)

ZONE U : Reglement (92.33 Ko)

ZONE AU1 :Reglement (66.66 Ko)

ZONE AU2 : Reglement (100.78 Ko)

ZONE A : Reglement (77.89 Ko)

ZONE N : Reglement (73.31 Ko)

PLANS URBANISME

Plan n 1 (2.86 Mo)

Plan n 2 (3.08 Mo)

Plan n 3 (3.1 Mo)

Orientation particuliere d amenagement (839.98 Ko)

REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

La révision du PLU initiée par le Conseil Municipal le 01/04/2019 est toujours en cours.

Suivent le calendrier de révision, le diagnostic et le PADD ont été débattu par le Conseil le 16/11/2020.

La prochaine étape devrait être une réunion publique pour présenter le projet de PLU qui sera arrété par le Conseil Municipal.

Les conditions sanitaire étant toujours autant incertaines, nous réflechissons à la manière de présenter ce projet au public selon un protocole sanitaire satisfaisant pour tous.

Avant cette réunion et dans un souci de transparence, de concertation et afn de répondre aux attentes et interrogations légitimes des pininques, nous mettons à dispositin ci-après les documents qui ont été présentés aux personnes publiques associées (état, département, Alès Agglo ...) le 11/02/2021.

Ces documents préparatoires ne sont pas opposables aux tiers et n'ont qu'une valeur de documents de travail.

Le zonage notamment, pourra être modifié pour prendre en compte les remarques des services de l'Etat.

Si vous avez des interrogations sur le devenir de parcelles vous appartenant, vous pouvez faire une demande d'information via le formulaire ci -joint : Formulaire plu (206.6 Ko)