Urbanisme 2021

PLAN LOCAL D'URBANISME ACTUEL 

Pour tout renseignement : urbanisme@saintjeandupin.fr

 

REGLEMENT PLU (de mars 2011)

ZONE U : Reglement mars 2011 zone u 1Reglement  (92.33 Ko)

ZONE AU1 :Reglement mars 2011 zone au 1Reglement  (66.66 Ko)

ZONE AU2 : Reglement mars 2011 au2Reglement (100.78 Ko)

ZONE A : Reglement zone a mars 2011Reglement  (77.89 Ko)

ZONE N : Reglement mars 2011 zone nReglement  (73.31 Ko)

 

PLANS URBANISME 

Plan n 1Plan n 1 (2.86 Mo)

Plan n 2Plan n 2 (3.08 Mo)

Plan n 3Plan n 3 (3.1 Mo)

 

Orientation particuliere d amenagementOrientation particuliere d amenagement (839.98 Ko)

 

 

REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME 

La révision du PLU initiée par le Conseil Municipal le 01/04/2019 est toujours en cours. 

Suivent le calendrier de révision, le diagnostic et le PADD ont été débattu par le Conseil le 16/11/2020. 

Avant cette réunion et dans un souci de transparence, de concertation et afn de répondre aux attentes et interrogations légitimes des pininques, nous mettons à dispositin ci-après les documents qui ont été présentés aux personnes publiques associées (état, département, Alès Agglo ...)  le 11/02/2021.

Ces documents préparatoires ne sont pas opposables aux tiers et n'ont qu'une valeur de documents de travail. 

Le zonage notamment, pourra être modifié pour prendre en compte les remarques des services de l'Etat. 

Si vous avez des interrogations sur le devenir de parcelles vous appartenant, vous pouvez faire une demande d'information via le formulaire ci -joint : Formulaire pluFormulaire plu (206.6 Ko)

 

pour plus de renseignements, veuillez consulter les documents suivants :  

2 padd sjdp 0620212 padd sjdp 062021 (1.04 Mo)

3 oap sjdp 0720213 oap sjdp 072021 (1.98 Mo)

4 1 reglement ecrit 0720214 1 reglement ecrit 072021 (4.06 Mo)

4 2 1 plan zonage general4 2 1 plan zonage general (3.83 Mo)

4 2 2 plan de zonage nord4 2 2 plan de zonage nord (2.75 Mo)

4 2 3 plan de zonage sud4 2 3 plan de zonage sud (1.71 Mo)

4 2 4 risque mvt terrain4 2 4 risque mvt terrain (2.8 Mo)

4 2 5 risque rga4 2 5 risque rga (2.68 Mo)

 

 

Délibération du 1er avril 2019 préscrivant la révion du PLU :

D 19 19D 19 19 (2.08 Mo)

Délibération du 16 novembre 2020 actant le débat sur le PADD :

D 20 33D 20 33 (1.66 Mo)

 

 

 

 

 

 

 

 

REVISION DU PLU (suite)

Suite à la réunion publique organisée le 6 juillet, veuillez trouver ici, le powerpoint de la réunion : 2021 07 06 ppt projet plu2021 07 06 ppt projet plu (6.19 Mo)

 

Délibération du Conseil Municipal du 22 juillet 2021

délibération du 22 juilletdélibération du 22 juillet (1.74 Mo)